Maître François-Xavier BERNARD Avocat

Parcours de Maître BERNARD, Avocat à Dijon.

    Maître François-Xavier BERNARD est Avocat à Dijon. Il a intégré la SCP DOREY-PORTALIS-PERNELLE en 1998, en qualité de collaborateur, avant d'en devenir associé, concomitamment avec Maître FOUCHARD, en 2006, suite au départ en retraite de Monsieur le Bâtonnier DOREY.

 

    Il est associé fondateur de la S.C.P. CAPA, en 2016, laquelle a succédé à la SCP PORTALIS-PERNELLE-FOUCHARD-BERNARD, et au cabinet BOEUF-DIDIER-PETIT.

 

    Il est titulaire d'une maîtrise en droit privé, et d'un D.E.A. de droit privé ; il a effectué ses études à l'université de Dijon, et à la faculté de droit de Paris II, Panthéon-Assas.

 

    Ancien secrétaire de la conférence du stage, il a exercé deux mandats au sein du Conseil de l’Ordre des Avocats du barreau de DIJON. Aujourd'hui, il continue d'exercer des missions pour le compte de l'Ordre des Avocats.

 

    Il dispense régulièrement des formations en droit du travail auprès des entreprises, associations, conseillers prud’homaux.

 

    Il est membre du jury d'admission à l'examen du Centre de Formation Professionnelle des Avocats.

 

           

Domaines de Maître BERNARD, Avocat à Dijon.

 

    - droit du travail, tant en conseil (licenciements de toute nature, transactions, rédaction de contrats de travail et d’accords collectifs, ruptures conventionnelles), qu'en contentieux (devant le conseil de prud'hommes, au fond ou en référé). Il défend indifféremment les employeurs et les salariés.

 

      - droit de la sécurité sociale, contentieux de la faute inexcusable (devant le tribunal des affaires de sécurité sociale, aujourd'hui pôle social du tribunal de grande instance)

 

      - droit administratif (notamment le contentieux de la responsabilité médicale, le contentieux des dommages de travaux publics, le contentieux de l'urbanisme et le contentieux de la fonction publique).

 

      - droit commercial (de manière non exhaustive, le contentieux du recouvrement de créances, de la concurrence déloyale, et des baux commerciaux)

 

      - droit de la propriété littéraire et artistique, et droit de l'internet.

 

      - droit rural : congés, résiliation de bail, contentieux devant le tribunal paritaire des baux ruraux

 

 

 

        Derniers articles de Maître BERNARD

 

    Peut-on se retirer librement d’un GFA ?

 

  Employeurs, attention au décompte du délai de 5 jours courant entre la remise de la convocation et l’entretien préalable. Par François-Xavier BERNARD, avocat en droit du travail, Dijon.

 

  La Cour de cassation valide le barème Macron, par François-Xavier BERNARD, avocat, Dijon.